Organigramme (2013-03) (581 Ko) : ce document présente la structure hiérarchique du ministère des Transports, par secteurs d’activité. Il indique les gestionnaires qui prennent les décisions en matière de gestion des programmes et des services offerts, ainsi que les unités administratives qu’ils dirigent.
Noms et titres des membres du personnel de direction ou d’encadrement : cette liste contient, tout comme l’organigramme, les noms des gestionnaires qui prennent les décisions en matière de gestion des programmes et des services offerts, ainsi que les unités administratives qu’ils dirigent.
Plan de classification (mai 2012) (885 Ko) : cet outil est utilisé pour assurer la gestion des documents détenus par le Ministère. Il s’agit d’une structure hiérarchique et logique permettant l’identification des documents ainsi que leur repérage.
Services, programmes et formulaires
Cette section donne accès aux différentes pages du site Web du ministère des Transports décrivant les services et les programmes offerts et contenant, le cas échéant, la documentation et les formulaires permettant de connaître la marche à suivre pour y avoir accès.
Périodiques : publications spécialisées dans le domaine du transport, dont certaines s’adressent à des clientèles spécifiques.
Plaintes : tout citoyen insatisfait des services rendus par le Ministère a la possibilité de formuler une plainte.
Québec 511 Info Transports : portail intégré et multimodal qui a pour but de faciliter l’accès aux renseignements sur les transports, et ce, tant par téléphone que sur le Web, permettant ainsi aux usagers de la route de mieux planifier leurs déplacements partout au Québec.
Programmes d’aide : à l’exception des programmes d’assistance financière aux clubs de motoneigistes et aux clubs quads ci-dessous mentionnés, sont regroupés dans cette section les programmes d’aide financière que le Ministère a mis en œuvre pour le bénéfice de ses diverses clientèles.
Cette section présente les lois, les règlements, les codes de déontologie ou d’éthique, les directives, les politiques, etc. servant à la prise de décision concernant les droits des administrés et que le Ministère est chargé d’appliquer.
Lois, règlements et règles
Lois et règlements : regroupe les lois constitutives du Ministère et des sociétés d'État sous la responsabilité de la ministre, de même que les lois sectorielles relevant de la compétence du Ministère.
Projets de règlement publiés à la Gazette officielle du Québec.
Cette section, qui contient les documents dont la diffusion présente un intérêt pour l’information du public, sera alimentée au fur et à mesure de la production de ces documents.
Études et rapports de recherche ou de statistiques
Ces documents découlent de travaux réalisés par le personnel du Ministère, ou pour le compte de celui-ci, et portent sur des sujets liés à sa mission. Ils visent notamment à documenter des problématiques, à déterminer les enjeux, de même qu’à soutenir la réflexion et la prise de décision des autorités. On les regroupe selon les catégories suivantes :
Par ailleurs, le Ministère diffuse déjà des études et des rapports, accessibles dans la Banque de publications.
Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
Ces documents sont transmis à une personne ayant présenté une demande d’accès en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Documents déposés à l'Assemblée nationale et en commission parlementaire
Rapport annuel de gestion du Ministère : rend compte, pour un exercice financier, des résultats obtenus eu égard aux objectifs du Plan stratégique et du Plan annuel de gestion de dépenses, ainsi qu’aux engagements énoncés dans la Déclaration de services aux citoyens.
Plan stratégique : contient les orientations, les objectifs et les résultats visés pour répondre aux besoins de déplacements, sur le territoire québécois, des personnes et des marchandises, et ce, de façons sécuritaire et efficace. Ce document constitue le guide qui oriente les multiples actions accomplies au jour le jour par le personnel du Ministère.
Projet de loi no 2 (106 Ko), présenté le 24 mars 2011 : Loi concernant la construction d’un tronçon de l’autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges
Projet de loi no 3 (302 Ko), présenté le 23 mars 2011 : Loi favorisant la sécurité en matière de transport scolaire et un meilleur encadrement du courtage en services de camionnage en vrac
Projet de loi no 121 (486 Ko), présenté le 27 octobre 2010: Loi visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs.
Projet de loi no 41 (81 Ko), présenté le 14 mai 2009 : Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives (sanctionné le 4 décembre 2009 , 83 Ko).
Projet de loi no 71 (87 Ko), présenté le 3 décembre 2009 : Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions législatives.
Documents relatifs à l’étude des crédits budgétaires 2012-2013 déposés à la Commission des transports et de l’environnement lors de la séance du 24 avril 2012 :
Documents relatifs à l’étude des crédits budgétaires 2011-2012 déposés à la Commission des transports et de l’environnement lors de la séance du 23 février 2011 :
Documents relatifs à l’étude des crédits budgétaires 2010-2011 déposés à la Commission des transports et de l’environnement lors de la séance du 6 mai 2010 :
Renseignements relatifs aux contrats : ils concernent les contrats conclus par le Ministère comportant une dépense de plus de 25 000 $. Les renseignements à diffuser sont déterminés par les règlements adoptés en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics et visent les contrats de services, d’approvisionnement et de travaux de construction.
Ces renseignements sont accessibles via le site du Système électronique d’appel d’offres (SE@O), selon les regroupements suivants :
Contrats conclus en vertu du Règlement sur les contrats d’approvisionnement des organismes publics par le Ministère (Service des acquisitions):
Contrats conclus en vertu du Règlement sur les contrats de services des organismes publics et du Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics par le Ministère (Service de la gestion contractuelle) :
Contrats conclus en vertu du Règlement sur les contrats d’approvisionnement des organismes publics et du Règlement sur les contrats de services des organismes publics par le Centre de gestion de l’équipement roulant (CGER) du Ministère :
Liste des engagements financiers : produite mensuellement, elle consigne les engagements financiers de plus de 25 000 $ effectués par le Ministère au cours d'un mois précédent. Les engagements financiers sont examinés par la Commission de l’administration publique, qui relève de l’Assemblée nationale:
