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Québec 511.
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Accueil > Transport collectif > Transport scolaire

Le transport scolaire est organisé par les commissions scolaires ou par les établissements d’enseignement au profit des élèves. Pour ce faire, ils déterminent les normes d'admissibilité de ces derniers au transport (distances de marche, zones dangereuses, etc.). De manière générale, le transport est assuré par l'entreprise privée.

Bien que le financement du transport scolaire relève du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, le ministère des Transports a le mandat de veiller à la sécurité dans ce domaine. Ainsi, il veille à la conformité aux normes des véhicules et de l'utilisation qui en est faite. Enfin, le Ministère a institué, en 1993, un programme de formation obligatoire des conducteurs d'autobus scolaires, qui prévoit également un perfectionnement tous les trois ans. Ces cours sont donnés par les centres de formation en transport de Saint-Jérôme et de Charlesbourg.

Documentation

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