Des indications de danger doivent être apposées sur les contenants qui servent au transport de matières dangereuses. Il existe plusieurs types d’indications de danger, dont::

• les étiquettes;
• les plaques;
• les signes et les marques.

Les étiquettes sont apposées sur les contenants d'une capacité plus petite que ou égal à 450 litres et les plaques, sur les contenants de 450 litres ou plus.

L'expéditeur a la responsabilité d'apposer ou de faire apposer l'étiquette de la classe primaire et l'étiquette de la classe subsidiaire (s'il y a lieu) sur chaque petit contenant qui renferme des matières dangereuses.

Le transporteur doit veiller à ce que les étiquettes restent bien en place durant le trajet.

L'étiquette doit être apposée :

• sur un côté du contenant autre que celui sur lequel il est censé reposé ou gerbé pendant le transport. S'il s'agit de matières radioactives, sur les deux côtés opposés de la surface;
• s'il s'agit d'une bouteille de gaz, l'étiquette doit être apposée sur l'épaule ou tout près.

L'appellation réglementaire, l'appellation technique (s'il y a lieu) et le numéro UN des matières dangereuses doivent être apposés sur les petits contenants de la manière suivante : l'appellation réglementaire, à côté de l'étiquette; l'appellation technique, entre parenthèses, à la suite; le numéro UN , à côté de l'étiquette de la classe primaire ou au centre de l'étiquette à l'intérieur d'un rectangle blanc.

L'expéditeur doit apposer ou faire apposer les plaques sur le côté et à chaque extrémité d'un grand contenant qui renferment des matières dangereuses. Il fournit les plaques au transporteur sauf dans les cas suivants :

• elles sont en place;
• ce ne sont pas les bonnes plaques, parce que le grand contenant renferme d'autres matières dangereuses.

Le transporteur doit fournir, apposer ou faire apposer les plaques et les enlever, lorsque les exigences requises changent pendant le trajet. Il doit veiller à ce qu'elles restent toujours bien en place.

Le numéro UN peut être apposé de deux manières :

• à l'intérieur d'un rectangle blanc sur la plaque;
• sur un panneau orange, juste à côté de la plaque.

ou

Les plaques sont requises dans les situations suivantes :

• un plan d'intervention d'urgence (PIU) est exigé;
• un liquide ou un gaz est en contact direct avec le grand contenant (vrac);
• la matière dangereuse fait partie de la classe 7 (étiquette jaune de catégorie III);
• la masse brute est supérieure à 500 kilogrammes.

Pour déterminer quelles plaques et numéro UN doivent être apposées sur le grand contenant, il faut se référer aux schémas ci-dessous;

Lorsque les matières dangereuses transportées sont des gaz comburants énumérés ci-après, la plaque requise doit être apposée au lieu de la plaque de la classe primaire :

• UN1072 oxygène;
• UN1073 oxygène liquide réfrigéré;
• UN3156 gaz comprimé comburant, N.S.A.;
• UN3157 gaz liquéfié comburant, N.S.A.;

En plus de la plaque qui indique la classe primaire, le signe de transport à température élevée doit être apposé s'il s'agit des matières dangereuses suivantes transportées dans un grand contenant :

		UN3256 liquide transporté à chaud, inflammable, n.s.a., classe 3;
		UN3257 liquide transporté à chaud, n.s.a., classe 9; UN3258 solide transporté à chaud, n.s.a., classe 9.

Exemple 1

Plaques à apposer sur un véhicule fermé

Exemple 2

Plaques et numéro UN à apposer sur un véhicule fermé

1. Une plaque doit être apposée sur chaque côté et à chaque extrémité d'un grand contenant pour les matières dangereuses qui exigent un PIU et qui font partie de l'une des classes subsidiaires suivantes :

• classe 1;
• classe 4.3;
• classe 6.1, groupe d'emballage I;
• classe 8 (UN2977 et UN2978).

Le numéro de la classe ne doit pas apparaître dans la partie inférieure de la plaque subsidiaire.

2. Malgré l'exigence visée à l'article 4.15, l'apposition d'un numéro UN ne concerne pas les matières dangereuses de la classe 1 (Explosifs).