Un jeune de 16 ans peut-il conduire une motoneige ou un véhicule tout terrain?
Oui. L'âge minimal est de 16 ans. Toutefois, une disposition de la Loi sur les véhicules hors route en vigueur depuis le 13 juin 2006 rend obligatoire pour les jeunes de 16 et de 17 ans d'être titulaires d'un certificat d'aptitude délivré par un agent habilité par le gouvernement (telle la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec).
Dois-je être titulaire d'un permis de conduire pour conduire un véhicule hors route ?
Lorsque l'on doit traverser un chemin public au volant d'un véhicule hors route, il faut être titulaire d'un permis de conduire. Un permis de conduire pour cyclomoteurs, de la classe 6D, suffit.
Le permis de conduire, qui est délivré par la Société de l'assurance automobile (SAAQ), ne remplace pas le certificat d'aptitude obligatoire pour les jeunes de 16 et 17 ans. Le permis de conduire de la classe 6D, exigé pour les jeunes de 16 et de 17 ans, n'est valable que pour traverser un chemin public.
Un véhicule hors route doit-il être immatriculé?
Oui. On se procure le certificat d'immatriculation à la SAAQ.
Un véhicule hors route doit-il être assuré?
Oui. Selon la loi, le propriétaire d'un véhicule hors route doit détenir un contrat d'assurance responsabilité civile d'au moins 500 000 $.
